Normalisation dans le secteur des machines

Au niveau normatif, une hiérarchie des normes dans le domaine de la sécurité des machines existe. Cette hiérarchie est définie dans le guide suivant  :

FD CEN GUIDE 414 (2005-12-01)
Indice de classement : X00-002
Titre : Sécurité des machines - Règles pour l'élaboration et la présentation des normes de sécurité

Les normes de sécurité au niveau européen dans le domaine des machines sont organisées de façon hiérarchique et sont organisées en :

  •  Normes de type A (normes fondamentales de sécurité): qui définissent les notions de base, ainsi que les principes de conception et les aspects généraux s'appliquant à toutes les machines et les installations.
  •  Normes de type B (normes sectorielles de sécurité) qui traitent d'un aspect particulier ou d'un type spécifique de dispositif de sécurité pouvant être utilisé pour toute une série de machines, de dispositifs et d'installations.

Cette catégorie se divise elle-même de la manière suivante:

  •      normes de type B1 concernant des aspects particuliers de la sécurité
  •      normes de type B2 relatives à des dispositifs de sécurité (par exemple blocs logiques, commandes bi-manuelles, dispositifs de verrouillage, dispositifs sensibles à la pression, écrans de protection, …)
  •  Normes de type C (normes de sécurité relatives à des machines): elles énoncent des prescriptions de sécurité détaillées pour une machine particulière ou un groupe de machines.

Normes de type A

Les principales normes de type A sont :

NF EN ISO 12100 (2010-12-01)
Indice de classement : E09-001
Titre : Sécurité des machines - Principes généraux de conception - Appréciation du risque et réduction du risque

NF EN ISO 12100-1 Janvier 2004

Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 1 : Terminologie de base, méthodologie

NF EN ISO 12100-1/A1 (2009-08-01)

Indice de classement : E09-001-1/A1
Titre : Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 1 : terminologie de base, méthodologie

NF EN ISO 12100-2 Janvier 2004

Titre : Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 2 : principes techniques

NF EN ISO 12100-2/A1 (2009-08-01)
Indice de classement : E09-001-2/A1
Titre : Sécurité des machines - Notions fondamentales, principes généraux de conception - Partie 2 : principes techniques

NF EN ISO 14121-1 (2007-11-01)
Indice de classement : E09-020-1
Titre : Sécurité des machines - Appréciation du risque - Partie 1 : principes

FD ISO/TR 14121-2 (2008-02-01)
Indice de classement : E09-020-2
Titre : Sécurité des machines - Appréciation du risque - Partie 2 : lignes directrices pratiques et exemples de méthodes


Normes de type B1

Les normes de type B1 dans le domaine des systèmes de commande relatifs à la sécurité sont par exemple :

NF EN ISO 13849-1 (2008-10-01)
Indice de classement : E09-025-1
Titre : Sécurité des machines - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 1 : principes généraux de conception

NF EN ISO 13849-2 (2008-10-01)
Indice de classement : E09-025-2
Titre : Sécurité des machines - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité - Partie 2 : validation

NF EN 62061 (2005-07-01)
Indice de classement : C79-170
Titre : Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

PR NF EN 62061/A1 (2012-03-16)
Indice de classement : C79-170/A1PR
Titre : Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

NF EN 60204-1 (2006-09-01)
Indice de classement : C79-130
Titre : Sécurité des machines - Équipement électrique des machines - Partie 1 : règles générales


Normes de type B2

Les normes de type B2 dans le domaine de la sécurité des machines.

NF EN 61496-1 (2004-08-01)
Indice de classement : C79-151
Titre : Sécurité des machines - Équipements de protection électro-sensibles - Partie 1 : prescriptions générales et essais

NF EN 61496-1/A1 (2008-12-01)
Indice de classement : C79-151/A1
Titre : Sécurité des machines - Équipements de protection électro-sensibles - Partie 1 : prescriptions générales et essais

PR NF EN 61496-2 (2012-01-03)
Indice de classement : C79-152PR
Titre : Sécurité des machines - Équipement de protection electrosensible - Partie 2 : exigences particulières à un équipement utilisant des dispositifs protecteurs optoélectroniques actifs (AOPD)

PR NF EN 61496-1/A2 (2010-12-12)
Indice de classement : C79-151/A2PR
Titre : Sécurité des machines - Équipements de protection électro-sensibles - Partie 1 : exigences générales et essais


Normes de type C

Les normes de type C dans le domaine des presses sont par exemple

NF EN 289+A1 (2008-09-01)
Indice de classement : E63-606
Titre : Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc - Presses - Prescriptions de sécurité

NF EN 692+A1 (2009-04-01)
Indice de classement : E63-020
Titre : Machines-outils - Presses mécaniques – Sécurité

NF EN 693+A2 (2011-11-01)
Indice de classement : E63-021
Titre : Machines-outils - Sécurité - Presses hydrauliques

 

Cette liste de norme harmonisée n'est pas exhaustive, puisque environ 700 normes harmonisées existent.

La version officielle de cette liste officielle est présente sur le site de l’Union Européenne EUROPA à l’adresse suivante : www.europa.eu[1]