Audits dans le domaine Ex - EN 13980, OD 005 et EN ISO / CEI 80079-34

Audits dans le domaine Ex - EN 13980, OD 005 et EN ISO / CEI 80079-34

Les documents en relation avec les audits des sites de fabrication dans le domaine des ATEX et de l'IECEX sont les documents suivants :
  • La directive ATEX 94/9/CE
  • La norme EN 13980
  • La norme EN ISO / CEI 80079-34
  • Le document de l'IECEx : OD 005

Pour mettre les produits ATEX de marché en conformité avec les exigences de la directive ATEX 94/9/CE et / ou aux règles de l'IECEx, le fabricant doit être en possession d'une notification de la qualité du site de production où les produits sont fabriqués, 

Pour ce qui est relatif à la directive ATEX 94/9/CE pour laquelle une certification obligatoire réglementaire est nécessaire en Europe selon la catégorie des produits, cette notification du système de la qualité est basée sur des résultats positifs d'un audit effectué par un organisme notifié selon les exigences de :

  • L'annexe IV et l'annexe VII article 4 à 8 de la directive ATEX 94/9/CE,
  • et les exigences des nomes suivantes,:
    • La norme EN 13980:2002 qui n'est plus une norme harmonisée depuis 25/05/2014 - Cf. liste des norme harmonisées
    • La norme EN ISO / CEI 80079-34: 2011 - Cette norme remplace la norme EN 13980:2002.

La norme EN 13980:2002 est basée sur la norme ISO 9001:2000 et doit être lue avec cette norme.

La norme EN ISO / CEI 80079-34: 2011 est basée sur la norme ISO 9001:2008, et doit être lue avec cette norme.

Les modifications significatives de la norme EN ISO/CEI 80079-34 : 2011 par rapport à la norme EN 13980:2002 sont les suivantes:
  • des références ont été modifiées, en particulier les références à CEN/CENELEC et leurs publications ont été remplacées par les références aux publications internationales disponibles;
  • l'avant-propos et le domaine d'application ont été adaptés aux exigences internationales;
  • la terminologie a été modifiée et adaptée à une terminologie plus conforme à la normalisation internationale (par exemple, « organisme notifié » a été remplacé par « organisme responsable de la vérification »);
  • les informations concernant des modes de protection particuliers ont été amendées comme suit
    • Ext - Protection par enveloppe contre l’inflammation des poussières,
    • détecteurs de gaz et
    • arrête-flammes;
  • B.3 a été modifié;
  • des informations concernant l'équipement et les systèmes de protection conformes aux normes harmonisées selon la Directive 94/9/CE sont données à l'Annexe ZB.

Pour ce qui est relatif à la certification volontaire IECEx, cette notification du système de la qualité est basée sur des résultats positifs d'un audit effectué par un "certification body" selon les exigences du :