Article 1.1.5. Conception de la machine en vue de sa manutention - Annexe I de la directive machines 2006/42/CE

Le texte en rouge est le texte modifié/ ajouté par rapport à l’ancienne directive machines 98/37/CE


1.1.5. Conception de la machine en vue de sa manutention

La machine, ou chacun de ses éléments, doit:

— pouvoir être manutentionné et transporté en toute sécurité,

— être emballé ou conçu pour pouvoir être entreposé en toute sécurité et sans détériorations.

Lors du transport de la machine et/ou de ses éléments, il ne doit pas pouvoir se produire de déplacements inopinés ni de dangers dus à l'instabilité, si la machine et/ou ses éléments sont manutentionnés selon la notice d'instructions.

Lorsque la masse, les dimensions ou la forme de la machine ou de ses éléments n'en permettent pas le déplacement à la main, la machine ou chacun de ses éléments doit:

— soit être muni d'accessoires permettant la préhension par un moyen de levage,

— soit être conçu de manière à pouvoir être munie de tels accessoires,

— soit avoir une forme telle que les moyens de levage normaux puissent s'adapter facilement.

Lorsque la machine ou l'un de ses éléments doit être déplacé manuellement, il doit:

— soit être facilement déplaçable,

— soit comporter des moyens de préhension permettant de le déplacer en toute sécurité.

Des dispositions particulières doivent être prévues pour la manutention des outils et/ou des parties de machines qui, même légers, peuvent être dangereux.

Commentaire :

Ce point est une entrée de l’analyse de risque. Ces points sont dans certains cas couverts pas les exigences normatives.