Liste des normes harmonisées - directive ATEX 94/9/CE - OJ-C 319 05/11/2013

5.11.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 319/6


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

2013/C 319/08

OEN

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.6.2011

EN 1010-1:2004

Date dépassée

(8.6.2011)

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

4.2.2011

EN 1010-2:2006

Date dépassée

(28.2.2011)

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

31.7.2014

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

20.8.2008

EN 1127-2:2002

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

20.8.2008

EN 1710:2005

Date dépassée

(28.12.2009)

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

4.5.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Date dépassée

(30.9.2013)

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

21.7.2001

 

 

CEN

EN 1839:2012

Détermination des limites d'exposivité des gaz et vapeurs

22.11.2012

EN 1839:2003

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1953:2013

Equipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

17.9.2010

EN 12581:2005

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

17.9.2010

EN 12621:2006

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

17.9.2010

EN 12757-1:2005

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 13012:2012

Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

3.8.2012

EN 13012:2001

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

14.8.2003

 

 

CEN

EN 13237:2012

Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.2.2013

EN 13237:2003

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 13463-1:2009

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 1: Prescriptions et méthodologie

16.4.2010

EN 13463-1:2001

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-5:2011

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 5: Protection par sécurité de construction «c»

18.11.2011

EN 13463-5:2003

31.7.2014

CEN

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation «b»

30.11.2005

 

 

CEN

EN 13463-8:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k»

12.8.2004

 

 

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

9.3.2006

 

 

EN 13616:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

3.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13617-2:2012

Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

4.5.2012

EN 13617-2:2004

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 13617-3:2012

Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

4.5.2012

EN 13617-3:2004

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 13617-4:2012

Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d'essais et dimensions

24.1.2004

 

 

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l'explosion — Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air

20.5.2003

 

 

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

Ceci est la première publication

 

 

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-1:2004

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-2:2006

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-3:2006

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

8.6.2011

EN 14034-4:2004

Date dépassée

(31.7.2011)

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d'explosion

9.3.2006

 

 

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l'explosion

15.12.2006

 

 

CEN

EN 14491:2012

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

22.11.2012

EN 14491:2006

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

16.4.2010

EN 14492-1:2006

Date dépassée

(30.4.2010)

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

16.4.2010

EN 14492-2:2006

Date dépassée

(16.4.2010)

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

 

 

 

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs

30.11.2005

 

 

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d'aérage résistant à 2 bar

9.3.2006

 

 

EN 14591-1:2004/AC:2006

 

 

 

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau

12.12.2007

 

 

EN 14591-2:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle

12.12.2007

 

 

EN 14591-4:2007/AC:2008

 

 

 

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

20.8.2008

 

 

CEN

EN 14678-1:2013

Equipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs

4.5.2013

EN 14678-1:2006+A1:2009

Date dépassée

(30.9.2013)

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

8.6.2011

EN 14681:2006

Date dépassée

(8.6.2011)

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d'explosion

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

7.7.2010

EN 14973:2006

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d'isolement d'explosion

16.4.2010

 

 

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation des accumulations de poussières

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

12.12.2007

 

 

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

27.1.2009

 

 

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d'explosion des liquides inflammables

16.4.2010

 

 

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

EN 13673-2:2005

EN 13673-1:2003

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 16009:2011

Dispositifs de décharge d'explosion sans flamme

18.11.2011

 

 

CEN

EN 16020:2011

Dispositifs déviateurs d'explosion

18.11.2011

 

 

CEN

EN ISO 16852:2010

Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation (ISO 16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus)

17.9.2010

EN 12874:2001

Date dépassée

(31.12.2010)

Cenelec

EN 50050:2006

Appareillage électrique pour atmosphères explosibles — Equipement manuel de projection électrostatique

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 50104:2010

Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène — Règles de performance et méthodes d'essai

4.2.2011

EN 50104:2002

+ A1:2004

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité

16.4.2010

 

 

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité

16.4.2010

 

 

EN 50177:2009/A1:2012

22.11.2012

 

23.7.2015

Cenelec

EN 50223:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 50271:2010

Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l'oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques

4.2.2011

 

 

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d'essai — Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière

6.11.1999

 

 

EN 50281-2-1:1998/AC:1999

 

 

 

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

16.2.2001

 

 

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

9.3.2006

 

 

EN 50381:2004/AC:2005

 

 

 

Cenelec

EN 50495:2010

Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d'un matériel vis-à-vis des risques d'explosion

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 60079-0:2009

Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales

IEC 60079-0:2007

16.4.2010

EN 60079-0:2006

+ EN 61241-0:2006

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 60079-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2007

20.8.2008

EN 60079-1:2004

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60079-2:2007

Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2007

20.8.2008

EN 60079-2:2004

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-5:2007

Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2007

20.8.2008

EN 50017:1998

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-6:2007

Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans l'huile «o»

IEC 60079-6:2007

20.8.2008

EN 50015:1998

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 60079-7:2007

Atmosphères explosives — Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2006

11.4.2008

EN 60079-7:2003

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-11:2012

Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 60079-11:2011

4.5.2012

EN 60079-11:2007

+ EN 60079-27:2008

+ EN 61241-11:2006

4.8.2014

Cenelec

EN 60079-15:2010

Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»

IEC 60079-15:2010

8.6.2011

EN 60079-15:2005

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60079-18:2009

Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2009

7.7.2010

EN 60079-18:2004

+ EN 61241-18:2004

Date dépassée

(1.10.2012)

Cenelec

EN 60079-20-1:2010

Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d'essai

IEC 60079-20-1:2010

17.9.2010

 

 

Cenelec

EN 60079-25:2010

Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2010

8.6.2011

EN 60079-25:2004

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60079-25:2010/AC:2013

 

 

 

Cenelec

EN 60079-26:2007

Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2006

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-28:2007

Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2006

11.4.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

20.8.2008

EN 61779-1:2000

+ A11:2004

+ EN 61779-2:2000

+ EN 61779-3:2000

+ EN 61779-4:2000

+ EN 61779-5:2000

Date dépassée

(1.11.2010)

Cenelec

EN 60079-29-4:2010

Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert

IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)

8.6.2011

EN 50241-1:1999

+ A1:2004

+ EN 50241-2:1999

Date dépassée

(1.4.2013)

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d'essais

IEC 60079-30-1:2007

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN 60079-31:2009

Atmosphères explosives — Partie 31: Protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe «t»

IEC 60079-31:2008

7.7.2010

EN 61241-1:2004

Date dépassée

(1.10.2012)

Cenelec

EN 60079-35-1:2011

Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d'explosion

IEC 60079-35-1:2011

18.11.2011

EN 62013-1:2006

30.6.2014

EN 60079-35-1:2011/AC:2011

 

 

 

Cenelec

EN 61241-4:2006

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 4: Type de protection «pD»

IEC 61241-4:2001

20.8.2008

 

 

Cenelec

EN ISO/IEC 80079-34:2011

Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d'équipements

ISO/IEC 80079-34:2011 (Modifié)

18.11.2011

EN 13980:2002

25.5.2014